Déposée le 3 mars 2000 par DECALF Eric Olivier Yves Martin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « SETSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-15 du 14 avril 2000.
Le déposant est DECALF Eric Olivier Yves Martin, domicilié(e) 79 c La Prairie du Moulin, rue J-B Lebus, 59830 CYSOING - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECALF ERIC - France.
La marque SETSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECALF Eric Olivier Yves Martin - 79 c La Prairie du Moulin, rue J-B Lebus, 59830 CYSOING - France
DECALF ERIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Inscription le 16 janvier 2001 - Retrait partiel n°314236 - Publication au BOPI 2001-01-16
Inscription le 8 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305092 - Publication au BOPI 2000-08-08
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Logiciels enregistrés à l'exception des logiciels pour faciliter la transmission, l'authentification, le codage et la protection d'informations par l'intermédiaire d'un réseau informatique. Etude, conseil, audit en matière informatique ; conseil en gestion et communication informatique, pour Internet. Formation, formation à distance. Programmation informatique ; téléservices technologiques et informatiques à savoir : installation, gestion, administration, pilotage à distance de programmes, systèmes et réseaux informatiques, de systèmes de traitement de données et de télécommunication ; télé-assistance à savoir mise en place d'une assistance à distance par téléphone ou tout autre moyen de télécommunication permettant d'aider l'utilisateur à exploiter un système informatique et/ou de télécommunication, à gérer les divers problèmes techniques pouvant l'affecter ; téléservices technologiques et informatiques à savoir services d'assistance en matière d'exploitation de matériels et réseaux de télécommunication, d'administration de serveurs, de pilotage de systèmes informatiques, de supervision de réseaux, de distribution et diffusion de données, de maintenance de produits informatiques ; installation de logiciels à distance ; "help desk" à savoir services d'assistance technique en matière de gestion de questions techniques liés à l'informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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